Chantal Brun


Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Berthelot
De: Chantal BRUN épouse MELLANO
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: Brun, née Luciani (Chantal, Madeleine, Désirée)
cheffe de pôle dans un centre du ministère ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Chantal BRUN
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2020
date_debut="2020-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000042677736(source JORF)
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: BRUN Chantal
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.